Je travaille à l’étranger
Je suis détaché
Vous continuez à relever du régime spécial de retraite du personnel de la SNCF et vos droits à retraite sont maintenus sans limitation de durée, si vous exercez une activité :
- dans un Etat membre de l’Union européenne (UE),
- en Norvège,
- en Islande,
- au Lichtenstein ou en Suisse.
En revanche, si votre activité est exercée dans un autre Etat que ceux énumérés ci-dessus, et si une convention internationale a été signée entre le pays concerné et la France, vous continuez à relever temporairement du régime spécial de retraite du personnel de la SNCF, selon une durée prévue par la convention (de 6 mois à 6 ans).
En l’absence de convention internationale ou au-delà de la durée conventionnelle, vous devez obligatoirement vous affilier au régime local de Sécurité sociale du pays concerné, pour valider auprès de ce régime la période passée à l’étranger.
Vous trouverez une liste des conventions sur le site du Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale (CLEISS) à l’adresse suivante : www.cleiss.fr
Je suis expatrié
L’agent expatrié qui exerce une nouvelle activité à l’étranger doit être obligatoirement affilié au régime local de Sécurité sociale du pays concerné. Si l’activité est exercée :
- dans un Etat membre de l’Union européenne (UE),
- en Norvège,
- en Islande,
- au Lichtenstein ou en Suisse,
La période sera prise en compte uniquement pour le calcul de la durée d’assurance totale selon les modalités fixées par les règlements communautaires.
Si votre activité est exercée dans un autre Etat que ceux cités ci-dessus, la période est prise en compte dans la durée d’assurance totale uniquement si une convention internationale a été signée entre le pays concerné et la France, et dans les conditions prévues par l’Accord. Les dispositions des conventions peuvent varier selon les pays.
En l’absence de convention, les périodes effectuées à l’étranger n’interviendront pas dans le calcul de votre durée d’assurance totale.
Si vos droits ne sont pas maintenus au régime spécial durant votre activité à l’étranger, vous pouvez adhérer à l’assurance volontaire vieillesse pour bénéficier le moment venu d’une pension servie par le régime général de Sécurité sociale.
Pour plus d’information, consultez la Caisse des Français de l’Etranger
Je voyage à l’étranger
Dans l’Union Européenne (UE), Espace Economique Européen (EEE), Suisse ou Royaume-Uni
Pour connaître la liste des pays membres de l’UE/EEE, cliquez ici.
Quelles sont les formalités préalables ?
Au moins 15 jours avant votre départ, demander la Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM). La CEAM est individuelle, nominative et valable 2 ans (à condition de ne pas excéder la durée de vos droits à l’assurance maladie). Chaque membre de votre famille doit avoir la sienne.
Si le départ a lieu dans moins de 15 jours, ou si vous êtes déjà en possession de votre CEAM mais que celle-ci arrive à expiration pendant votre prochain voyage à l’étranger (il n’est pas possible de faire une demande de renouvellement de votre CEAM en cours de validité), demandez un certificat provisoire de remplacement. Valable trois mois, il atteste de vos droits à l’assurance maladie et vous pourrez l’utiliser dans les mêmes conditions que la CEAM.
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Attention, la CEAM ne remplace pas la carte vitale : vous ne pouvez ni l’utiliser en France, ni vous en servir comme moyen de paiement.
Que faire en cas de soins médicaux pendant mon séjour temporaire ?
Pour attester de vos droits à l’assurance maladie, présentez votre CEAM ou votre certificat provisoire de remplacement.
Comment est pris en charge le remboursement de mes soins ?
Votre CEAM ne dispense pas toujours de l’avance des frais.
Donc, si vous avez fait l’avance des frais, vous pouvez demander le remboursement des frais exposés à notre Caisse sur présentation des factures acquittées et obligatoirement du formulaire Cerfa S3125, « soins reçus à l’étranger ».
Après étude, les soins seront remboursés dans les conditions (tarifs) prévues par l’État de séjour, ou, sur votre demande, sur la base des tarifs français de la Sécurité sociale, sans que le montant du remboursement puisse excéder le montant des dépenses que vous avez engagées.
Attention, certains soins dentaires ne sont pas obligatoirement remboursables. Afin de connaître les actes pris ou non en charge, vous pouvez adresser votre devis au chirurgien-dentiste conseil de la CPR via votre espace personnel ou par courrier.
Pour faciliter le traitement de votre dossier, n’hésitez pas à demander des précisions au moment de régler vos soins, afin de compléter au mieux le formulaire Cerfa S3125
Dans un état hors UE/EEE, Suisse ou Royaume-Uni
Y a-t-il des formalités préalables ?
Non, il n’existe pas d’équivalent à la Carte Européenne d’Assurance Maladie.
Seuls les soins médicaux urgents et imprévus peuvent être pris en charge.
Que faire en cas de soins médicaux pendant mon séjour temporaire ?
Vous devez régler vos frais médicaux sur place.
Pensez à conserver vos factures acquittées et vos justificatifs de paiement et adressez-les, accompagnés obligatoirement du formulaire Cerfa S3125 complété.
Après étude, le remboursement sera effectué selon la réglementation de l’assurance maladie en vigueur en France et dans la limite des tarifs forfaitaires.
Pour plus d’informations, connectez-vous sur le site du CLEISS « Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale »
Attention
Avant de partir, renseignez-vous sur l’état sanitaire du pays et vérifiez les frais médicaux qui resteront à votre charge car ils peuvent vous coûter très cher.
Pour profiter des vacances en toute sérénité, vérifiez également vos conditions d’assistance et d’assurance complémentaire en cas de maladie ou d’accident à l’étranger, et de rapatriement sanitaire.
Pour plus d’informations, connectez-vous sur le site du CLEISS « Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale »
Mes soins lorsque je réside à l’étranger
Je suis salarié statutaire SNCF et je travaille à l’étranger
Les soins, actes, prestations, cures et fournitures délivrés ou prescrits sont pris en charge :
- à 100% des tarifs français dans la limite de la dépense réelle,
- sans avance de frais
Et vous serez toujours considéré dans le parcours de soins.
Vos ayants droits bénéficient des mêmes conditions de prise en charge que ceux résidant en France.
Je suis retraité et n’exerce aucune activité professionnelle
Vous et vos ayants droits continuez de bénéficier de la prise en charge des soins qui vous sont dispensés, dans les mêmes conditions que si vous résidiez en France.
Toutefois, 4 possibilités de prise en charge de vos prestations d’assurance maladie s’offrent à vous :
Vous optez pour le régime français :
Vous devez présenter vos demandes de remboursement à la CPR. Elles seront étudiées afin de pouvoir procéder à vos remboursements.
Il vous faut acquitter le montant des dépenses, même en cas d’hospitalisation, et nous adresser les pièces justificatives traduites (notes d’honoraires, ordonnances tarifées, reçus acquittés et détaillés, etc.) accompagnées obligatoirement du formulaire S3125, « Soins reçus à l’étranger » que vous devrez compléter et nous adresser, soit par voie postale soit en les déposant dans un de nos lieux d’accueil.
Vous demandez votre affiliation, auprès du régime de Sécurité sociale de votre pays de résidence :
- Lorsque vous vivez dans un pays de l’Union Européenne (UE) de l’Espace Economique Européen (EEE) ou en Suisse :
Avant votre départ, demandez-nous le formulaire E121/S1, via votre Espace personnel ou par téléphone. Ce document, individuel et nominatif, vous permettra de vous inscrire auprès de l’organisme de sécurité sociale de votre pays de résidence. Vous bénéficierez de la prise en charge de vos soins médicaux selon la législation et les formalités en vigueur dans ce pays.
- Lorsque vous vivez dans un pays hors de l’Union Européenne (UE) de l’Espace Economique Européen (EEE) ou de la Suisse, vous pouvez demander à relever du régime local s’il existe une convention bilatérale qui lie votre pays de résidence à la France.
Vous adhérez à la Caisse des Français à l’Étranger :
Avantage : cette caisse a signé des conventions avec des hôpitaux publics dans plusieurs pays, ce qui évite, en cas d’hospitalisation, de faire l’avance des frais.
(Pour plus de précisions, connectez-vous sur le site de la Caisse des français à l’étranger : www.cfe.fr)
Vous souscrivez à une assurance privée :
Vous pouvez souscrire à une assurance privée, mais vos droits restent ouverts à la CPR.
Quel que soit le pays, si vous résidez de façon permanente à l’étranger, le parcours de soins ne vous sera pas applicable
Je réside à l’étranger et séjourne temporairement dans un pays différent de ma résidence
Je séjourne temporairement en France
Vous retrouvez l’intégralité de vos droits à l’assurance maladie. La CPR reste compétente pour la prise en charge de tous les soins médicaux reçus ultérieurement lors de vos séjours temporaires en France.
Sur présentation de votre carte européenne d’assurance maladie (CEAM) ou de votre carte Vitale si vous avez choisi de ne pas la restituer lors de votre départ, vous bénéficiez de la prise en charge de vos soins médicaux selon la législation et les formalités en vigueur en France.
Je séjourne temporairement dans un pays membre de l’UE – EEE ou en Suisse
En cas de soins médicaux pendant votre séjour :
Pour attester de vos droits à l’assurance maladie, présentez votre CEAM. Vous bénéficierez de la prise en charge de vos soins médicaux selon la législation et les formalités en vigueur dans ce pays.
Attention, depuis le 1er janvier 2021, les Français non-résidents qui séjournent au Royaume-Uni après le 31 décembre 2020 ne bénéficient plus des facilités liées à la coordination des systèmes de sécurité sociale européens. La carte européenne d’assurance maladie n’est plus reconnue au Royaume-Uni.
Cependant, pour les étudiants dont le cursus s’étalait entre 2020 et 2021, la carte européenne d’assurance maladie restait valide pour l’étudiant qui a commencé ses études au Royaume-Uni avant le 31 décembre 2020 et jusqu’à la fin de son année universitaire. Pour les nouveaux arrivants, il faut en revanche souscrire une assurance auprès d’un organisme privé ou de la caisse des Français à l’étranger.
Si vous avez payé les frais de soins, vous pouvez en demander le remboursement :
- Soit à l’organisme compétent du pays dans lequel vous êtes soigné qui vous remboursera alors directement au même taux que les résidents locaux
- Soit, en demandant le remboursement sur la base des factures acquittées et des justificatifs de paiement joints obligatoirement du formulaire S3125, « Soins reçus à l’étranger», que vous devrez compléter et nous adresser, soit par voie postale soit en les déposant dans une antenne. Le remboursement sera fait sur la base du tarif applicable dans le pays des soins ou à votre demande, sur la base des tarifs français de sécurité sociale, dans la limite des frais engagés.
Je séjourne temporairement dans un état hors de l’UE – EEE et de la Suisse
En cas de soins médicaux inopinés pendant votre séjour, vous devrez régler vos frais médicaux sur place.
Pensez à conserver les factures acquittées et les justificatifs de paiement afin de nous les adresser, accompagnés obligatoirement du formulaire S3125, « Soins reçus à l’étranger» que vous devrez compléter et nous adresser, soit par voie postale soit en les déposant dans une antenne.
Vous serez remboursé sur la base des tarifs forfaitaires français en vigueur.
Pour plus d’informations, connectez-vous sur le site du CLEISS « Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité sociale »
Mes soins ou traitements programmés à l’étranger
Téléservices : Obtenez en 1 clic votre CEAM !
Dans un état de l’UE/ EEE ou en Suisse
Le principe de libre circulation des personnes et de la coopération en matière de soins de santé entre les états membres de l’UE/EEE et la Suisse garantissent la mobilité des patients et le remboursement des soins.
Pour recevoir des soins ambulatoires courants
Vous n’avez pas besoin de notre autorisation préalable. En revanche, le traitement médical doit être prévu par la législation française. Sinon, aucune prise en charge n’est possible.
Deux possibilités pour la prise en charge du remboursement :
- Vous possédez une carte CEAM (Carte Européenne d’Assurance Maladie) ou un certificat provisoire de remplacement de la carte européenne ; vous êtes donc dispensé de faire l’avance de frais. Pour obtenir ces documents avant votre départ, pensez à vous connecter à votre Espace personnel.
- Vous avez fait l’avance de frais : envoyez-nous vos factures acquittées et vos justificatifs de paiement auxquels vous joindrez obligatoirement le formulaire Cerfa S3125 que vous devrez compléter. Après étude, le remboursement sera fait sur la base du tarif applicable dans le pays des soins ou à votre demande, sur la base des tarifs français de sécurité sociale, dans la limite des frais engagés.
Pour recevoir des soins programmés nécessitant au moins une nuit d’hospitalisation ou le recours à des équipements lourds (IRM, scanner, AMP…)
Vous devez adresser au Médecin-Conseil de notre service du contrôle médical le formulaire de prise en charge de soins programmés à l’étranger, accompagné soit d’une demande d’entente préalable, soit du certificat médical détaillé établi par votre médecin, précisant obligatoirement :
- La maladie, les soins qui doivent être pratiqués,
- Les raisons pour lesquelles leur réalisation à l’étranger s’avère nécessaire,
- Le pays et la structure dans laquelle les soins seront réalisés,
- Les dates de début et de fin de la période pendant laquelle vous serez traité(e)
L’autorisation est délivrée si :
- La prise en charge des soins est prévue par la réglementation française,
- Un traitement identique ou présentant le même degré d’efficacité ne peut pas être obtenu en France dans un délai acceptable sur le plan médical compte tenu de votre état de santé actuel et de l’évolution probable de votre affection,
- Les soins envisagés sont appropriés à votre état.
En cas d’accord, nous vous délivrons un formulaire européen S2 « Droit aux soins programmés », sur lequel figurent les soins prescrits remboursables, le pays et l’établissement ou la structure où vous serez traité(e), la durée de votre traitement (date de début – date de fin de prise en charge).
La prise en charge du remboursement
Vous devez présenter le formulaire S2 au prestataire de soins dans l’Etat de séjour.
Si vous avez fait l’avance de frais, vous pouvez présenter votre demande de remboursement :
- Soit auprès de l’organisme d’assurance maladie compétent du pays dans lequel vous séjournez. Vos soins sont alors pris en charge selon la législation et les formalités en vigueur dans cet État.
Soit à votre retour en France, auprès de la CPR. Envoyez-nous vos factures acquittées et vos justificatifs de paiement auxquels vous joindrez obligatoirement le formulaire Cerfa S3125 que vous devrez compléter. Après étude, le remboursement sera fait sur la base du tarif applicable dans le pays des soins ou à votre demande, sur la base des tarifs français de sécurité sociale, dans la limite des frais engagés.
S’il vous reste une somme à votre charge, renseignez-vous auprès de votre complémentaire santé.
Dans un état hors de l’UE/ EEE ou en Suisse
La prise en charge des soins programmés dans un pays hors de l’UE/EEE et de la Suisse n’est acceptée qu’à titre exceptionnel, après accord du médecin, sur votre demande. Il vous appartient d’établir que vous ne pouvez pas recevoir sur le territoire français les soins appropriés à votre état de santé.
Quelles sont les démarches à effectuer ?
Vous devez adresser au Médecin-Conseil de notre service du contrôle médical le formulaire de prise en charge de soins programmés à l’étranger, accompagné soit d’une demande d’entente préalable, soit du certificat médical détaillé établi par votre médecin, précisant obligatoirement :
- La maladie, les soins qui doivent être pratiqués
- Les raisons pour lesquelles leur réalisation à l’étranger s’avère nécessaire
- Le pays et la structure dans laquelle les soins seront réalisés
- Les dates de début et de fin de la période pendant laquelle vous serez traité(e)
Au-delà de deux mois, l’absence de réponse vaut refus.
Remboursement de vos soins programmés
Sauf existence d’une convention bilatérale ou d’un accord avec l’établissement de soins étranger, vous devrez avancer les frais. Les soins donneront lieu à remboursement forfaitaire, après avis favorable du service du contrôle médical.
Pour plus d’informations, connectez-vous sur le site du CLEISS « Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale ».
Mes soins transfrontaliers
Les conventions ZOAST « Zone Organisée d’accès aux Soins Transfrontaliers »
Ces conventions prévoient la possibilité de vous rendre sans autorisation médicale préalable dans un établissement hospitalier (prévu dans une liste limitative) situé de l’autre côté de la frontière et d’y recevoir des soins hospitaliers et/ou ambulatoires, à condition de faire partie de la zone géographiquement délimitée par ces conventions.
La « ZOAST» vous simplifie l’accès aux soins ambulatoires et hospitaliers.
Ces accords ont été mis en place pour améliorer l’accès aux soins des personnes éloignées des hôpitaux de leur pays de résidence.
Attention : vous devez être résident dans la zone française concernée par la convention et non pas travailleur frontalier pour bénéficier des conventions «ZOAST».
Sont exclus de cette convention les soins liés à la Procréation Médicalement Assistée.
Quelle est la marche à suivre ?
Lors de votre admission dans l’établissement, vous devez présenter :
- Votre carte Vitale
- Une pièce d’identité
- Un justificatif de domicile
- Votre carte de complémentaire santé (si vous êtes adhérent à une mutuelle ou autre organisme)
Si l’un des critères ci-dessus n’est pas respecté, la convention « ZOAST » ne s’applique pas.
Comment s’effectue le règlement de mes soins ?
- Pour le remboursement de la part obligatoire, vous n’avez pas à faire l’avance des frais. La prise en charge des différentes prestations facturées (hospitalisation, séjours, soins ambulatoires, soins externes) s’effectue sur la base des tarifs du pays où les soins sont dispensés.
- Pour le remboursement de la part complémentaire à la charge du bénéficiaire :
- Si vous êtes reconnus à 100% (Affection de Longue Durée, maternité, régime exonérant, les actes d‘un coefficient > à 60 ou d’un montant supérieur à 120 €, Complémentaire Santé Solidaire), la CPR prend en charge le ticket modérateur.
- Si vous n’êtes pas reconnus à 100%, le ticket modérateur vous est directement facturé ou adressé à votre organisme complémentaire.
Parcours de soins – Vous êtes frontalier résidant à l’étranger (ville frontière) : si vous recevez des soins en France, vous devez respecter le parcours de soins et choisir un médecin traitant pour vos soins en France.
Les indispensables du séjour à l’étranger
Les vaccins, les traitements préventifs
C’est le moment de mettre à jour les vaccinations des adultes et des enfants, quelles que soient votre destination et les conditions du séjour. Pour consulter le calendrier vaccinal en vigueur, cliquez ici.
Dans certains pays, vous devrez en plus vous faire vacciner contre des maladies infectieuses qui ne figurent pas dans le calendrier vaccinal habituel.
Un certificat de vaccination peut même être obligatoire pour rentrer sur certains territoires.
Pour certaines maladies infectieuses, comme le paludisme par exemple, il n’existe pas de vaccin préventif mais, en fonction des zones dites à risque où vous vous rendez, un traitement médicamenteux à commencer généralement avant le départ peut être proposé. Ce traitement dit antipaludéen est à associer à des mesures de protection contre les piqûres de moustiques (répulsifs, moustiquaires, vêtements longs enduits d’insecticides…).
Le voyage peut induire des comportements sexuels à risque et les Infections Sexuellement Transmissibles (IST) existent partout dans le monde… Certaines de ces infections n’ont toujours pas de traitement curatif (VIH, hépatite B, par exemple) ou exposent à des risques de complications. Pour l’hépatite B, la vaccination est possible.
L’utilisation du préservatif masculin ou féminin reste cependant le principal moyen de prévention contre ces IST.
Pour connaître les formalités exactes en fonction de votre destination, vous pouvez consulter la rubrique « Conseils aux voyageurs » sur le site du ministère des Affaires étrangères et du Développement International.
N’attendez pas le dernier moment pour penser aux vaccinations ou aux traitements préventifs nécessaires ! Consultez votre médecin bien avant le départ. Parlez-lui de votre projet de voyage à l’étranger ! Il pourra vous prescrire le traitement préventif nécessaire, vous faire lui-même le (ou les) vaccin(s) nécessaire(s) ou vous orienter vers un centre agréé de vaccination internationale (pour la vaccination contre la fièvre jaune par exemple, la liste officielle des centres agréés de vaccination internationale est disponible ici).
Les mesures simples d’hygiène du voyageur
Si vous allez dans un pays où les conditions d’hygiène sont moins importantes que dans le vôtre, la 1ère cause de problème de santé en voyage est la diarrhée aiguë (« turista »).
Pour prévenir cette diarrhée du voyageur, il est fortement recommander de :
- Vous laver souvent les mains et bien les sécher, avant les repas, avant toute manipulation de nourriture, et après passage aux toilettes (savon ou gel mains antibactérien)
- Ne boire que de l’eau en bouteille fermée (bouteille ouverte devant soi), ou traitée
- Evitez l’eau du robinet (pour laver les crudités, les fruits et même se laver les dents !)
- Evitez les glaçons, les glaces, sorbets et crèmes glacées
- Évitez les crudités, les coquillages, les jus de fruits frais artisanaux
- Pelez les fruits vous-même
- Évitez de consommer de la nourriture vendue dans la rue sauf si elle est bien cuite. Attention aux buffets froids des restaurants.
- Faire bien cuire les œufs, les viandes, les poissons et les crustacés.
La trousse à pharmacie à emporter partout
Les essentiels à prendre partout avec vous dans votre trousse à pharmacie :
Antiseptique local, paires de gants à usage unique, pommade contre les bleus et les bosses, paire de ciseaux, pince à écharde, thermomètre, coton, pansements, bandes de gaze, médicaments contre la fièvre et la douleur, antidiarrhéique, antispasmodique, collyre, pommade contre les coups de soleil et les brulures, masque filtre à usage unique, crème contre les piqûres d’insectes et couverture de survie
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